Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELLURE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'ARGENT (EPCI – Etablissement Public de Coopération Intercommunale – Collectivité Territoriale)
Représentée par Jean-Luc FRECHARD en tant que Président

Numéro de dépôt :
3257633
Date de dépôt :
06/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2013
TELLURE de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D\'ARGENT (EPCI – Etablissement Public de Coopération Intercommunale – Collectivité Territoriale

Présentation de la marque TELLURE

Déposée le 6 novembre 2003 par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'ARGENT (EPCI – Etablissement Public de Coopération Intercommunale – Collectivité Territoriale et Représentée par Jean-Luc FRECHARD en tant que Président auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TELLURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Les déposants sont COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'ARGENT (EPCI – Etablissement Public de Coopération Intercommunale – Collectivité Territoriale) - France et Représentée par Jean-Luc FRECHARD en tant que Président domicilié(e) 11 a rue Maurice Burrus,68160 SAINTE-CROIX-AUX-MINES - 68160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'ARGENT Représentée par Jean-Luc FRECHARD en tant que Président domicilié(e) 11 a rue Maurice Burrus,68160 SAINTE-CROIX-AUX-MINES - 68160 - France.

La marque TELLURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELLURE est expirée depuis le 6 novembre 2013.

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'ARGENT (EPCI – Etablissement Public de Coopération Intercommunale – Collectivité Territoriale a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DES MINES D'ARGENT ET DE LA MINERALOGIE , T TELLURE MINES D'ARGENT , CAPITALE DE LA MINERALOGIE , Salon MODE ET TISSUS Sainte-Marie-aux-Mines , CARREFOUR EUROPEEN DU PATCHWORK


COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'ARGENT (EPCI – Etablissement Public de Coopération Intercommunale – Collectivité Territoriale) - France

Représentée par Jean-Luc FRECHARD en tant que Président - 11 a rue Maurice Burrus,68160 SAINTE-CROIX-AUX-MINES - 68160 - France - SIREN 2


COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'ARGENT Représentée par Jean-Luc FRECHARD en tant que Président - 11 a rue Maurice Burrus,68160 SAINTE-CROIX-AUX-MINES - 68160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

– parc d'attractions (touristique, culturel, éducatif, scientifique et muséographique). – publicité : publication de textes publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publicité radiophonique et télévisée ; reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, pages Web et site Internet. – statuettes en bois, cire, en plâtre ou en matière plastiques. – porte-clefs de fantaisie, bijoux, montres, statuettes en métaux précieux.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.